Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARNAULT DAIVE
M. Jean-Luc JARNO

Numéro de dépôt :
4206261
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2025
ARNAULT DAIVE de Jean-Luc JARNO

Présentation de la marque ARNAULT DAIVE

Déposée par voie électronique le 31 août 2015 par monsieur Jean-Luc JARNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARNAULT DAIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Luc JARNO domicilié(e) 99, chemin des Varêts - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque ARNAULT DAIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206261.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAULT DAIVE arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

Jean-Luc JARNO a également déposé les autres marques suivantes : ARNAULT DAIVE


M. Jean-Luc JARNO - 99, chemin des Varêts - 14600 - HONFLEUR - France


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.